Edition

Le présent site est la propriété de la Ville de Luzech.

Responsable de la publication : Gérard Alazard 
Contact rédaction : Marie Droullé    ( Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir. )

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent du site est la société Orange.

Conception - Réalisation

Cap'Web a réalisé la conception graphique, l'intégration et le développement de ce site.
Le site est géré avec le logiciel de gestion de contenu Joomla.

Droits d'auteur et droit de reproduction

Le nom de domaine "ville-luzech.fr" est réservé par la Ville de Luzech.
Par ailleurs, l'ensemble du site et chacun de ses éléments pris séparément relèvent de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et plus largement de la propriété intellectuelle (incluant notamment la protection au titre du droit d'auteur, du droit des marques, du droit des bases de données).

Tous les droits de reproduction, de représentation et de communication publique sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations visuelles, audiovisuelles, photographiques, iconographies, logos ou autres.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique, quel qu'il soit, sans autorisation expresse du directeur de la publication, est formellement interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 et le régime français du droit d'auteur.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

> gratuité de la diffusion ;
> respect de l'intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération) ;
> citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "document issu du site Internet www.ville-luzech.fr Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités".
Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Crédits photos :

Les représentations iconographiques et photographiques contenues dans ce site sont utilisées avec l'accord de leurs auteurs.
Conformément au code de la propriété intellectuelle, ces représentations iconographiques et photographiques restent la propriété de leurs auteurs. La reproduction de ces photographies et illustrations est interdite sans autorisation préalable.

Politique de protection des données personnelles

• Nature des données recueillies

• Emploi des données recueillies

• Droit d'accès, de modification et de suppression

Conformément à l'article 27 de la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez auprès de la Ville de Luzech d'un droit d'accès, de rectification ou de suppression concernant les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir.
Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courriel au webmestre.

Il vous est également possible de nous envoyer un courrier à l'adresse suivante :
Adresse : Mairie de Luzech - Place canals - 46140 Luzech
Tél. : 05 65 30 72 32
Télécopie : 05 65 30 76 80
Email : Cette adresse email est protégée contre les robots des spammeurs, vous devez activer Javascript pour la voir.

Liens

Le site www.ville-luzech.fr propose des liens vers d'autres sites. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site de la Ville de Luzech.
L'équipe de Ville de Luzech n'a pas la maîtrise de leur contenu et décline toute responsabilité quant aux informations qui y sont présentées.

Avertissement

Les documents que nous diffusons en version électronique sur ce site font l'objet de nombreuses relectures ; ils peuvent toutefois contenir des erreurs. Si vous en constatez n'hésitez pas à nous le faire savoir en contactant le webmaster, afin que nous procédions aux rectifications correspondantes.

Les textes diffusés peuvent, par ailleurs, avoir fait, entre le moment où vous les avez téléchargés et celui où vous en prenez connaissance, l'objet de mises à jour. Nous ne garantissons par suite en aucune manière que ces informations sont exactes, complètes et à jour. La Ville de Luzech ne saurait être tenue responsable d'éventuels dommages directs ou indirects pouvant découler de votre accès ou utilisation de ce site, ou d'un dommage ou virus qui pourrait affecter votre ordinateur ou autre matériel informatique. Plus généralement la Ville de Luzech n'assure aucune garantie, expresse ou tacite, concernant tout, ou partie, du site.