Archives des délibérations du Conseil Municipal

Consulter les documents dont les deux lettres qui annexées au compte rendu du 4 février 2016, suite à l’intervention de Mr PRADAYROL, ainsi qu’un compte rendu de la commission enfance jeunesse et un focus sur le centre de loisirs de Luzech suite à l’intervention de Madame CALVO

* Compte-rendu du Conseil municipal du 06 avril 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 04 mai 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 29 juin 2016 : Consulter le document

Documents en annexe : Enquête COWORKING 46 et Rapport d’activité Tourisme 2015

* Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juillet 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 9 novembre 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 8 décembre 2016 : Consulter le document

Délibérations 2015

Documents officiels

A noter : les comptes-rendus du Conseil municipal sont en format PDF, le lecteur Adobe reader est nécessaire pour pouvoir les visionner

Compte-rendu du Conseil municipal du 6 janvier 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 9 février 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 4 mars 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er avril 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 11 mai 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juin 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 2 juillet 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2015 : Consulter le document – Annexe / Lettre de Paul Caillebourdin

Compte-rendu du Conseil municipal du 13 octobre 2015 : Consulter le document – Annexe

Compte-rendu du Conseil municipal du 23 novembre 2015 : Consulter le document – Annexe

Compte-rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2015 : Consulter le document

Délibérations 2014

Documents officiels

Comptes-rendu du Conseil municipal du 24 janvier 2014

→ consulter Compte rendu CM 24 janvier 2014

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 février 2014

→ consulter CR du CM du 28 février 2014

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 mars 2014

→ consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 avril 2014

Délibération 14-04-2014 -2014_4_1 Délégué de fonctions du Conseil municipal au Maire

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_12 Choix du maître d’oeuvre pour les travaux de rénovation de l’Eglise Saint Pierre

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_11 Attribution des subventions aux associations

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_9 Désignation des Conseillers municipaux affectés au budget de la caisse des écoles

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_8 Centre Communal d’Action Sociale

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_7 Election des membres constituant la commission d’appel d’offres

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_6 Commission des impôts directs

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_10 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Délégués CNAS

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_8 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration du collège

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_7 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Office de Tourisme Intercommunal

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_6 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration de Boissor

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_4 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs SYDED du Lot Collège eaux naturelles

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_3 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Syndicat AQUARESO

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_2 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Syndicat Intercommunal de Protection Animale de Cahors

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_1 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Fédération Départementale d’Energies du Lot

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_2 Indemnité de fonction du Maire et Adjoints

Compte-rendu du Conseil municipal du 23 juin 2014

→ consulter le document

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_3 Décision modificative n°1

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_5 Tarifs 2014 (caution pour logement et photocopies)

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_6 Subvention aux associations (suite)

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_1 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration de Boissor

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_2 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration du collège

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_3 Désignation des délégués dans les différents organismes extériurs Fédération Française des Stations vertes

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_4 Commision des impôts directs

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_10 Rétrocession de la concession de cimetière n°61 PENDARIES Irène

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_11_1 Subvention Cahors triathlon

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_11_2 Annulation d’un titre en faveur de Mme RENARD

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2014

Délibération 27-06-2014 – 2014_6_5 Convention Transport à la demande

Compte-rendu du Conseil municipal du 31 juillet 2014

Document disponible en mairie

Compte-rendu du Conseil municipal du 22 septembre 2014

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_6 Rétrocession concession cimetière n°37 au cimetière de l’Ile Mme MURAT Josette

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_7 Classement et dénomination voies communales

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_8 Fixation loyer terrain Legrand

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_11 Subvention association Ensemble pour Luzech

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_12 Don Jérémy BONDER

Compte-rendu du Conseil municipal du 20 octobre 2014

→ consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 20 novembre 2014

→ consulter le document

Délibérations 2013

Documents officiels

Compte-rendu du Conseil municipal du 22 février 2013 : Consulter le document
Compte-rendudu Conseil municipal du 22 mars 2013 : Consulter le document
Compte-rendudu Conseil municipal du 26 avril 2013 : Consulter le document – Annexe Subventions
Compte-rendu du Conseil municipal du 21 juin 2013 : Consulter le document
Compte-rendu du Conseil municipal du 19 juillet 2013 : Consulter le document
Compte-rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2013 : Consulter le document
Compte-rendu du Conseil municipal du 29 novembre 2013 : Consulter le document : 1ere partie, 2e partie

Délibérations 2012

Documents officiels

Compte-rendu du Conseil municipal du 23 mars 2012 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 avril 2012 :Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 01 septembre 2012 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 septembre 2012 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 30 novembre 2012 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 21 décembre 2012 : Consulter le document

Délibérations 2011

Documents officiels

Délibérations du Conseil municipal du 29 janvier 2011 :Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 05 mars 2011 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 29 avril 2011 : Consulter le document 1, tableau 1, tableau 2, et fin du document

Délibérations du Conseil municipal du 10 juin 2011 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 17 juin 2011 : Consulter le document

Consulter le document du Conseil municipal du 01 août 2011 : consulter le document

Consulter le document du Conseil municipal du 21 octobre 2011 : consulter le document

Extrait du compte-rendu des délibérations du Consil municipal – Séance du 4 Décembre 2011 : consulter le document

Délibérations 2010

Documents officiels

Délibérations du Conseil municipal du 22 janvier 2010 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 12 février 2010 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 05 mars 2010 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 09 avril 2010 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 08 mai 2010 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 02 juillet 2010 :Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 05 août 2010 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 12 novembre 2010 : Consulter le document

Délibérations 2009

Documents officiels

Délibérations du Conseil municipal du 06 décembre 2009 : Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 06 décembre 2009 (Carrefour Contact) :Consulter le document

Délibérations du Conseil municipal du 06 novembre 2009 : Consulter les documents : 1ere partie, 2nd partie, annexes

Délibérations du Conseil Municipal du 19 mai 2009 :Consulter le document

Voir aussi : Annexe 1 , Annexe 2 , Annexe 3 et Annexe 4

Délibérations du Conseil Municipal du 27 mars 2009 : Consulter le document

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