capcom, auteur/autrice sur Ville de Luzech https://www.ville-luzech.fr/author/capcom/ Tue, 07 Jul 2026 09:04:57 +0000 fr-FR hourly 1 https://wordpress.org/?v=7.0.2 https://www.ville-luzech.fr/wp-content/uploads/2022/04/luzech-150x107.png capcom, auteur/autrice sur Ville de Luzech https://www.ville-luzech.fr/author/capcom/ 32 32 Nouveaux Arrivants https://www.ville-luzech.fr/nouveaux-arrivants/ Sun, 18 Dec 2022 00:39:45 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=1278 L’article Nouveaux Arrivants est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>

Bienvenue à Luzech

Nouveaux Arrivants

Le site internet de notre Commune est un moyen de découvrir en partie Luzech, ses commerces, ses activités associatives.

Pour votre inscription sur les listes électorales : pensez à vous inscrire sur la liste électorale de votre nouveau domicile en Mairie muni d’une pièce d’identité et d’un justificatif de domicile récent.

Si vous avez des enfants : pensez aux inscriptions à l’école, au centre de loisirs (ALSH), à la garderie…

Pour votre changement d’adresse, utilisez le site national : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11193

Démarches auprès du service administratif en mairie :

Différentes pages d’informations pratiques vous permettent de faciliter vos démarches lors de votre installation.
Vos démarches

L’article Nouveaux Arrivants est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Vos Démarches https://www.ville-luzech.fr/vos-demarches/ https://www.ville-luzech.fr/vos-demarches/#comments Tue, 21 Jun 2022 14:37:57 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=338 L’article Vos Démarches est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>

Vos Démarches

Liens utiles pour réaliser vos démarches administratives

Urbanisme, État civil, Papiers d’identités … vous pouvez faire simplement vos démarches en ligne !

Passeport Carte d'identité

Carte d'identité et Passeport

Prise de rendez-vous en ligne

ATTENTION ! Il est impératif d’imprimer toutes les pièces à fournir avant le rdv en Mairie. Si votre dossier n’est pas complet , nous ne pourrons pas traiter votre demande lors de votre rendez-vous. Le récapitulatif de la pré-demande ANTS doit être IMPERATIVEMENT imprimé, c’est indispensable au bon déroulement de ce service. Merci.

Urbanisme

Cadastre

Elections

PACS

Acte de naissance

Acte de décès

Mariages

Passeport

Permis de conduire

b

Carte Grise

Carte d'identité

L’article Vos Démarches est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> https://www.ville-luzech.fr/vos-demarches/feed/ 36 Contacter la mairie https://www.ville-luzech.fr/contacter-la-mairie/ Tue, 21 Jun 2022 14:52:45 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=351 L’article Contacter la mairie est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>

Mairie de Luzech

Accueil de la Mairie de Luzech

La Mairie est ouverte   lundi / mercredi / vendredi 9h-12h et 13h-16h15, mardi 9h-12h. Fermée le jeudi

mediatheque luzech

Mairie de Luzech

Adresse: 26 Place du Canal, 46140 Luzech

Tél : 05 65 30 72 32
Mail  : contact@ville-luzech.fr

Vous pouvez adresser vos demandes d’informations aux services administratifs de la Mairie de Luzech en remplissant ce formulaire :

Luzech Bercée par le Lot

Vivre à Luzech

Actus / Agenda, Jeunesse, Services & Commerces ...

Economie Locale

Artisans & Entreprises, Viticulteurs, Zones d'activtés ...

Tourisme

La Région, Patrimoine, Balades, Musées ...

L’article Contacter la mairie est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Les Services communaux / Tarifs https://www.ville-luzech.fr/les-services-communaux/ Sat, 18 Jun 2022 10:53:07 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=215 L’article Les Services communaux / Tarifs est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>

Services communaux et Tarifs communaux

Présentation des services de la ville de Luzech

Découvrez les missions de nos services administratifs, techniques et sociaux

Services administratifs

Le service administratif est chargé des missions suivantes :

– Administration générale :
Sa mission principale est de coordonner le travail des services afin de mettre en œuvre les actions votées par le Conseil municipal ou décidées par le Maire.

– Service Population :
Etat civil, élections, service aux étrangers, recensement de la population, recensement journée Défense et Citoyenneté, sorties de territoire, affaires agricoles, concessions cimetière, etc.

– Urbanisme : instruction des certificats d’urbanisme d’information (CUa), des déclarations d’intention d’aliéner (DIA) et des autorisations de travaux (AT) ;
enregistrement des autres demandes d’autorisation du droit des sols : Certificats d’urbanisme opérationnels (CUb), déclarations préalables (DP), permis de construire (PC), permis d’aménager (PA) puis transmission de celles-ci au service instructeur de la Communauté de communes Vallée du Lot et du Vignoble (CCVLV) ;
consultation du cadastre ; informations sur le plan local d’urbanisme (PLU) de la Commune.

– Foncier, patrimoine et matériels :
Gestion et mise en valeur du patrimoine communal, des musées, des logements communaux, du gîte d’étape ; Location de bennes à déchets verts, location de matériel (chapiteau, tables, chaises, podium) etc.

– Finances et ressources humaines :
Préparation et exécution du budget communal, comptabilité, paiement des dépenses, recouvrement des recettes, gestion des emprunts, demandes de subventions, versement de subventions.

– Régies : piscine, marché hebdomadaire, médiathèque, musées, gîte communal et photocopies

– La cantine et la garderie sont facturées directement par la mairie aux parents d’élèves et recouvrées par le Trésor Public.

– Gestion du personnel : recrutements, carrières, paies, planning des services

– Réglementation :
Mesures de police, de sécurité, de salubrité, d’ordre public

– Occupations du domaine public : marché hebdomadaire, vides greniers, terrasses de restaurants

– Plan communal de sauvegarde

Services techniques

L’équipe technique est chargée des services suivants :

– Entretien des espaces verts, élagage, chemins ruraux, fleurissement…

– Entretien des bâtiments communaux et travaux d’aménagements divers

– Participation à l’organisation matérielle des diverses animations et manifestations (podium, barrières, chaises, tables… )

– Entretien des équipements sportifs : salles des sports, stades, tribune, vestiaires, tennis, piscine…

– Illuminations de la commune

Services sociaux

– Garderie périscolaire

– Écoles

– Interventions sociales

Tarifs communaux

tarifs appliqués en 2023 :

Délibération n° 2023_2_8 – Tarif communaux

L’article Les Services communaux / Tarifs est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Le Tambourinaire https://www.ville-luzech.fr/le-tambourinaire/ Sun, 18 Dec 2022 01:53:09 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=1317 L’article Le Tambourinaire est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>
  2. Author archive for: capcom

Le Tambourinaire – Bulletin Municipal de Luzech

A noter : Les bulletins municipaux sont à votre disposition à la médiathèque, pour une consultation sur place (pas d’emprunt)

Archives du Tambourinaire - 2023 / 2024 / 2025

2025

Pour consulter le n° 213 ( oct – nov), cliquer sur le lien

Pour consulter le n° 212 (mai – juin), cliquer sur le lien

2024

Pour consulter le n°211 (novembre), cliquer sur le lien

Pour consulter le n°210 (juillet), cliquer sur le lien

Pour consulter le n°209 (mai), cliquer sur le lien

 

2023

Pour consulter le n°208 (novembre), cliquer sur le lien

Pour consulter le n°207 (mai-juin), cliquer sur le lien

A noter : Les bulletins municipaux sont à votre disposition à la médiathèque, pour une consultation sur place (pas d’emprunt)

Archives du Tambourinaire - 2019 / 2020 / 2021 / 2022

2022

Pour consulter le n° 205, cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 206, cliquer sur le lien suivant

2021

Pour consulter le n° 202 (février), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 203 (juin), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 204 (décembre), cliquer sur le lien suivant

 

2020

Pour consulter le n° 199 (printemps 2020), cliquer sur le lien suivant 

Pour consulter le n° 200 (juillet 2020), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 201 (automne 2020), cliquer sur le lien suivant

 

2019

Pour consulter le n° 195 (printemps 2019), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 196 (juillet 2019), cliquer sur le lien suivant 

Pour consulter le n°197 (automne 2019), cliquer sur le lien suivant 

Pour consulter le n°198 (décembre 2019), cliquer sur le lien suivant

A noter : Les bulletins municipaux sont à votre disposition à la médiathèque, pour une consultation sur place (pas d’emprunt)

Archives du Tambourinaire - jusqu'à 2018

Anciens Tambourinaires

 

 

tambour166-v

Lisez le n°166

 

tambour167

Lisez le N° 167

tambour1e

1ère partie du Tambourinaire,

2e partie du Tambourinaire

tambour_169a

Lisez le N° 169

1ere partie, 2e partie

t170b

Lisez le n° 170 :

1ere partie ,2e partie

 

t171-b

Lisez le n° 171 :

1ere partie,

2e partie, 3e partie

t172

Feuilletez le n° 172

 

  … / …

 

Pour consulter le n°178 (décembre 2014), cliquer sur le lien suivant

 

2015 :

Pour consulter le n°179 (mars 2015), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 180 (juillet 2015), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 181 (octobre 2015), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n°182 (décembre 2015), cliquer sur le lien suivant

 

 

2016 :

Pour consulter le n° 183 (avril 2016), cliquer sur le lien suivant 

Pour consulter le n° 184 (juillet 2016), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 185 (octobre 2016), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 186 (décembre 2016), cliquer sur le lien suivant

 

 

2017

Pour consulter le n° 187 (mai 2017), cliquer sur le lien suivant 

Pour consulter le n°188 (juillet-août 2017), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 189 (automne 2017), cliquer sur le lien suivant 

 

 

2018

Pour consulter le n° 190 (janvier 2018), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 191 (printemps 2018), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 192 (été 2018), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 193 (automne 2018), cliquer sur le lien suivant

Pour consulter le n° 194 (décembre 2018), cliquer sur le lien suivant

L’article Le Tambourinaire est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Déchèterie https://www.ville-luzech.fr/decheterie/ Sun, 18 Dec 2022 01:47:37 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=1311 L’article Déchèterie est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>
  2. Author archive for: capcom

Déchèterie St-Marc – Luzech

Tél : 05 65 20 23 63

Accès : Sortie Luzech, direction Castelfranc, D9

Consignes d’apport en déchèterie

Pour se débarrasser des déchets occasionnels en tenant compte de leur nature, les habitants de Luzech et des environs ont à leur disposition un système constitué de plusieurs conteneurs et équipements.
L’accès à la déchèterie est gratuit pour les particuliers. Pour les professionnels, renseignez-vous auprès de la déchèterie ou cliquez sur le lien

Les déchets acceptés : cartons, végétaux, palettes, cagettes, métaux, encombrants (matelas, meubles..), gravats, pneus, batteries, huile moteur, déchets toxiques (piles, peintures, solvants), DEEE (Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques comme ordinateurs, TV)

Les déchets refusés : ordures ménagères, carcasses de voiture, cadavres d’animaux, produits explosifs ou radioactifs, déchets hospitaliers, médicaments. Pour l’élimination de ces déchets, renseignez-vous auprès de la déchetterie.

Horaires de la déchèterie Saint-Marc

Lundi
 Mardi Mercredi Jeudi
 Vendredi Samedi Dimanche
Matin Fermé 9h-12h 9h-12h 9h-12h Fermé 9h-12h Fermé
Après-Midi 14h-18h Fermé 14h-18h Fermé 14h-18h Fermé

 Pour mieux connaître le système de gestion des déchets dans le Lot : le site du SYNED  http://www.syded-lot.fr

 Horaires d’été de la déchèterie Saint-Marc (du 22 juin au 29 août 2026) :

Lundi
 Mardi Mercredi Jeudi
 Vendredi Samedi Dimanche
Matin Fermé 7h-13h 7h-13h 7h-13h Fermé 7h-13h Fermé

 Pour mieux connaître le système de gestion des déchets dans le Lot : le site du SYNED  http://www.syded-lot.fr

 Pass  déchèterie :

Les déchèteries du Syded évoluent ! Avec plus de 380 000 passages annuels et près de 50 flux différents de déchets, il est devenu nécessaire pour le Syded d’évoluer vers une gestion plus moderne de ses déchèteries. Pour fluidifier les accès et améliorer la gestion, un contrôle d’accès se met progressivement en place depuis avril 2025. Cette évolution ne change en rien le fonctionnement de la déchèterie. Il faudra seulement présenter son pass sur téléphone ou papier à l’entrée de la déchèterie pour y accéder et déposer ses déchets en toute simplicité.

 Demandez le votre : https://monpassdechets.syded-lot.fr/

L’article Déchèterie est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Les élus https://www.ville-luzech.fr/les-elus/ Sun, 18 Dec 2022 00:57:04 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=1287 L’article Les élus est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>

Conseil Municipal

Les Elus du Conseil municipal de Luzech

 

Le Maire : Bernard PIASER

 

Adjoints

Christine CALVO, première adjointe

Floréal CARBONIE-SUILS, deuxième adjoint

Delphine AZNAR, troisième adjointe

Patrice CASTANIER, quatrième adjoint

 

Conseillers municipaux

Fannie BLONDEL

Tom BOLLE

Jean-Pierre BRUYEZ

Laurent CASAGRANDE

Erika CLEMENT

Philippe COCHE

Cécile DAUZATS

Philippe DELPECH

Pascal GARRIGUES

Camelia KAJTOR

Chrystèle MINELLO

José Carlos MOURA

Pascal PRADAYROL

Monique TEULET

Vous pouvez consulter les  arrêtés de délégation des adjoints :

2026-040 Délégation de fonction et de signature – 1ère adjointe Christine CALVO EXE signé

2026-041 Délégation de fonction et de signature – 2ème adjoint Floréal CARBONIE SUILS EXE signé

2026-042 Délégation de fonction et de signature – 3ème adjointe Delphine AZNAR EXE signé

2026-043 Délégation de fonction et de signature – 4ème adjoint Patrice CASTANIER EXE signé

Vous recherchez les comptes-rendus du conseil ?

Consultez les comptes-rendus du Conseil Municipal

Délibérations du Conseil Municipal
luzech

Mairie - 26 Place du Canal
46140 LUZECH
05 65 30 72 32
Mail : contact@ville-luzech.fr

Médiathèque / Musée Armand Viré - Ichnospace
05 65 30 58 47    Mail : mediatheque@ville-luzech.fr

Accès Rapide

Newsletter :

Inscrivez-vous gratuitement au bulletin d’information de la commune de Luzech :

L’article Les élus est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Comptes-rendus du conseil municipal https://www.ville-luzech.fr/comptes-rendus-du-conseil-municipal-2021-2022/ Wed, 14 Sep 2022 08:16:08 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=534 L’article Comptes-rendus du conseil municipal est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>

Délibérations 2026

Comptes-rendus du Conseil Municipal  2026

Consultez tous les comptes-rendus des délibérations du Conseil municipal

 

 

 

 

Délibérations 2026

– Conseil municipal du 14 janvier 2026

Listes des délibérations CM du 14-01-2026

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_1_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_1_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_1_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_1_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_1_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_1_6

Procès Verbal du Conseil municipal du 14-01-2026

 

– Conseil municipal du 20 mars 2026

Listes des délibérations CM du 20-03-2026

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH PV election Maire

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_2_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH PV Charte Elu

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_2_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH PV election Adjoints

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_2_3

Annexe tableau Fixation des indemnités des élus

Procès Verbal du Conseil municipal du 20-03-2026

– Conseil municipal du 26 mars 2026

Procès Verbal du Conseil municipal du 26-03-2026

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_2B

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_12

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_13

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_14

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_15

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_16

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_17

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_18

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_19

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_20

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_21

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_3_22B

Listes des délibérations CM du 26-03-2026

 

– Conseil municipal du 29 avril 2026

Listes des délibérations CM du 29-04-2026

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_12

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_13

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_14

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_15

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_16

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_17

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_18

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2026_4_19

2026_052 Procès Verbal du Conseil municipal du 29-04-2026

– Conseil municipal du 1er juillet  2026

Liste des délibérations du CM du 01 juillet 2026

Extrait Délibération n° 2026_051 – Nomination secrétaire de séance

Extrait Délibération n° 2026_052 – Approbation du PV de la séance du Conseil Municipal du 29 avril 2026

Extrait Délibération n° 2026_053 – Attribution des subventions aux associations

Extrait Délibération n° 2026_054 – Retrait et remplacement de la délibération 2026_2_3 du 20 mars 2026 relative aux indemnités de fonctions

Extrait Délibération n° 2026_055 – Désignation conseiller communautaire

Extrait Délibération n° 2026_056 – Convention partenariat ENT 1er degré ecole

Extrait Délibération n° 2026_057 – Renouvellement convention de mise a disposition manager de commerce

Extrait Délibération n° 2026_058 -Subvention aide aux vitrines

Extrait Délibération n° 2026_059 – Convention multipartite fourniture de repas aux élèves groupe scolaire LUZECH

Extrait Délibération n° 2026_060 – Convention fourniture repas ALBAS

Extrait Délibération n° 2026_061 – Convention fourniture repas ALSH CCVLV

Extrait Délibération n° 2026_062 – Candidature ami Département du Lot logement communaux

Extrait Délibération n° 2026_063 – Convention CCVLV surveillance des baignades et activités nautiques 2026

Extrait Délibération n° 2026_064 – Motion pour reaffirmer necessite maintient AOD TE46

Extrait Délibération n° 2026_065 – Gratuité de la Piscine municipale canicule rouge

 

 

 

 

 

 

 

 

Vous recherchez les délibérations plus anciennes ?

Consultez les archives des comptes-rendus du Conseil Municipal

Archives des délibérations

L’article Comptes-rendus du conseil municipal est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Archives des délibérations du Conseil Municipal https://www.ville-luzech.fr/archives-des-deliberations-du-conseil-municipal/ Wed, 14 Sep 2022 08:44:41 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=540 L’article Archives des délibérations du Conseil Municipal est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>

Archives des Comptes-rendus du Conseil Municipal

Consultez tous les comptes-rendus des délibérations du Conseil Municipal

Délibérations 2025

– Conseil municipal du 4 décembre 2025

Listes des délibérations CM du 04-12-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_12

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_8_13

 

– Conseil municipal du 23 septembre 2025

Listes des délibérations CM du 23-09-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_12

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_13

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_14

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_15

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_7_16

Procès Verbal du Conseil municipal du 23-09-2025 pour affichage

– Conseil municipal du 23 juin 2025

Listes des délibérations CM du 23-06-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_6_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_6_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_6_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_6_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_6_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_6_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_6_7

Procès Verbal du Conseil municipal du 23-06-2025

– Conseil municipal du 13 mai 2025

Listes des délibérations CM du 13-05-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_5_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_5_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_5_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_5_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_5_6

Procès Verbal du Conseil municipal du 13-05-2025

 

– Conseil municipal du 9 avril  2025

Listes des délibérations CM du 09-04-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_4_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_4_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_4_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_4_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_4_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_4_6

Procès Verbal du Conseil municipal du 09-04-2025

 

– Conseil municipal du 19 mars  2025

Listes des délibérations CM du 19-03-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_3_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_3_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_3_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_3_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_3_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_3_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_3_7

Procès Verbal du Conseil municipal du 19-03-2025

– Conseil municipal du 28 janvier  2025

Listes des délibérations CM du 28-01-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_2_1

Procès Verbal du Conseil municipal du 28-01-2025

– Conseil municipal du 8 janvier  2025

Listes des délibérations CM du 08-01-2025

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_1_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_1_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2025_1_3

Procès Verbal du Conseil municipal du 08-01-2025

 

 

 

 

 

Délibérations 2024

– Conseil municipal du 12 décembre  2024

Listes des délibérations CM du 12-12-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_12

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_13

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_14

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_9_15

Listes des délibérations CM du 12-12-2024

 

– Conseil municipal du 28 octobre  2024

Listes des délibérations CM du 28-10-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_8_1

Tableau conseil municipal 29102024

Procès Verbal du Conseil municipal du 28-10-2024 pour affichage

– Conseil municipal du 24 septembre  2024

Listes des délibérations CM du 24-09-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_12

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_7_13

Procès Verbal du Conseil municipal du 24-09-2024 pour affichage

– Conseil municipal du 29 juillet  2024

Listes des délibérations CM du 29-07-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_6_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_6_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_6_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_6_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_6_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_6_6

Procès Verbal du Conseil municipal du 29-07-2024

– Conseil municipal du 1er juillet  2024

Listes des délibérations CM du 01-07-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_5_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_5_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_5_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_5_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_5_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_5_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_5_7

Procès Verbal du Conseil municipal du 01-07-2024

– Conseil municipal du 27 mai 2024

Listes des délibérations CM du 27-05-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_4_10

Procès Verbal du Conseil municipal du 27-05-2024 pour affichage

 

– Conseil municipal du 10 avril 2024

Listes des délibérations CM du 10-04-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_3_8

Procès Verbal du Conseil municipal du 10-04-2024

– Conseil municipal du 7 mars 2024

Listes des délibérations CM du 07-03-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_2_9

Procès Verbal du Conseil municipal du 07-03-2024 pour affichage 

– Conseil municipal du 9 janvier 2024

Listes des délibérations CM du 09-01-2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2024_1_12

Procès Verbal du Conseil municipal du 09-01-2024

 

Délibérations 2023

– Conseil municipal du 23 octobre 2023

Listes des délibérations CM du 23-10-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_9_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_9_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_9_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_9_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_9_5

Procès Verbal du Conseil municipal du 23-10-2023

– Conseil municipal du 30 août 2023

Liste des délibérations CM du 30-08-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_12

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_13

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_14

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_15

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_16

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_17

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_8_18

Procès Verbal du Conseil municipal du 30 août 2023

 

 

– Conseil municipal du 27 juin 2023

Listes des délibérations CM du 27-06-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_11

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_7_12

Procès Verbal du Conseil municipal du 27-06-2023

 

 

– Conseils municipaux du 09 juin 2023

Listes des délibérations CM du 09-06-2023 18h

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_5_1

 

Listes des délibérations CM du 09-06-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_6_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_6_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_6_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_6_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_6_5

Procès Verbal du Conseil municipal du 09-06-2023 19h

 

– Conseil municipal du 22 mai 2023

Liste des délibérations CM du 22-05-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_4_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_4_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_4_3

Procès Verbal du Conseil municipal du 22-05-2023

 

– Conseil municipal du 13 avril 2023

Listes des délibérations CM du 13-04-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_9

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_10

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_3_11

Procès Verbal du Conseil municipal du 13-04-2023

 

– Conseil municipal du 6 avril 2023

Listes des délibérations Conseil Municipal du 06-04-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_8

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_2_9

Procès Verbal du Conseil municipal du 6 avril 2023

 

 

– Conseil municipal du 25 janvier 2023

Listes des délibérations Conseil Municipal du 25-01-2023

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_1

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_2

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_3

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_4

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_5

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_6

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_7

EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LUZECH 2023_1_8

Procès Verbal du Conseil municipal du 25 janvier 2023

 

 

 

 

Délibérations 2022

 – Conseil municipal du 20 décembre 2022 :

Liste des délibérations du Conseil municipal du 20 décembre 2022

 

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_1

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_2

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_3

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_4

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_5

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_6

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_7

 extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_7_8

Procès Verbal du Conseil municipal du 20 décembre 2022

 

– Conseil municipal du 6 décembre 2022 :

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 6 décembre 2022

Liste des délibérations du Conseil municipal du 6 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil municipal du 6 décembre 2022

 

– Conseil municipal du 15 novembre 2022 :

Liste des délibérations du Conseil municipal du 15 novembre 2022

 

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_1

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_2

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_3

   extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_4

   extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_5

   extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_6

   extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_7

   extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_8

   extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_9

   extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_5_10

 

–  Conseil municipal du 15 septembre 2022 : 

extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_1

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_2

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_3

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_4

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_5

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_6

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_7

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_8

    extrait du registre des délibérations du Conseil municipal de Luzech 2022_4_9

Conseil municipal du 15 juin 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 15-06-2022

 

Conseil municipal du 13 avril 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 13-04-2022

 

Conseil municipal du 15 mars 2022

Compte-rendu du Conseil municipal du 15-03-2022

 

Délibérations 2021

Document officiel :

–  Procès-verbal du Conseil municipal du 30 mars 2021

– Compte-rendu du Conseil municipal du 14 avril 2021

– Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juin 2021

– Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2021

– Compte-rendu du Conseil municipal du 7 octobre 2021

– Compte-rendu du Conseil municipal du 15 décembre 2021

Documents budgétaires 2021

Budget primitif de la Commune

Décision modificative n° 1 de la Commune

Décision modificative n°2 de la Commune

Décision modificative n°3 de la Commune

 

Budget primitif du Clos de Lémouzy

Décision modificative n° 1 du Clos de Lémouzy

 

Délibérations 2020

Document officiel :

– Compte-rendu du Conseil municipal du 17 février 2020

– Compte-rendu du Conseil municipal du 12 mars 2020

– Compte-rendu du Conseil municipal du 25 mai 2020

– Compte-rendu du Conseil municipal du 22 juin 2020

– Compte-rendu du Conseil municipal du 17 septembre 2020

– Compte-rendu du Conseil municipal du 1er octobre 2020

 Document complémentaire : Carte des chemins protégés

– Compte-rendu du Conseil municipal du 15 décembre 2020

– Comptes administratifs 2020 Commune ( annexe signatures) et Clos de Lémouzy ( signatures) 

Délibérations 2019

Documents offciels :

– Compte-rendu du Conseil municipal du 7 février 2019 

– Compte-rendu du Conseil municipal du 4 avril 2019

– Procès-verbal du Conseil municipal du 3 juin 2019

– Compte-rendu du Conseil municipal du 4 juillet 2019

– Compte-rendu du Conseil municipal du 25 septembre 2019 

– Compte-rendu du Conseil municipal du 17 octobre 2019 

–  Compte-rendu du Conseil municipal du 12 décembre 2019

Délibérations 2018

Documents officiels

A noter : les comptes-rendus du Conseil municipal sont en format PDF, le lecteur Adobe reader est nécessaire pour pouvoir les visionner

* Compte-rendu du Conseil municipal du 22 février 2018 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 03 avril 2018 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 18 avril 2018 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 26 juin 2018 : Consulter le document

* Procès-verbal du Conseil municipal en date du 26 juillet 2018 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2018 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 4 décembre 2018 : Consulter le document

Délibérations 2017

Documents officiels

A noter : les comptes-rendus du Conseil municipal sont en format PDF, le lecteur Adobe reader est nécessaire pour pouvoir les visionner

* Compte-rendu du Conseil municipal du 13 février 2017 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 26 mars 2017 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du  10 avril 2017 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 09 mai 2017 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2017 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 26 septembre 2017 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 31 octobre 2017 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 15 novembre 2017 : Consulter le document

* Comte-rendu du Conseil municipal du 14 décembre 2017 : Consulter le document

Délibérations 2016

Documents officiels

A noter : les comptes-rendus du Conseil municipal sont en format PDF, le lecteur Adobe reader est nécessaire pour pouvoir les visionner

* Compte-rendu du Conseil municipal du 4 février 2016

Consulter les documents – PLU modif simplifiée  – Tarifs 2016

 

* Compte-rendu du Conseil municipal du 31 mars 2016  

Consulter les documents dont les deux lettres qui annexées au compte rendu du 4 février 2016, suite à l’intervention de Mr PRADAYROL, ainsi qu’un compte rendu de la commission enfance jeunesse et un focus sur le centre de loisirs de Luzech suite à l’intervention de Madame CALVO 

 

* Compte-rendu du Conseil municipal du 06 avril 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 04 mai 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 29 juin 2016 : Consulter le document

Documents en annexe : Enquête COWORKING 46 et Rapport d’activité Tourisme 2015

 

* Compte-rendu du Conseil municipal du 25 juillet 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 29 septembre 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 9 novembre 2016 : Consulter le document

* Compte-rendu du Conseil municipal du 8 décembre 2016 : Consulter le document

Délibérations 2015

Documents officiels 

A noter : les comptes-rendus du Conseil municipal sont en format PDF,  le lecteur Adobe reader est nécessaire  pour pouvoir les visionner 

Compte-rendu du Conseil municipal du 6 janvier 2015 : Consulter le document 

Compte-rendu du Conseil municipal du 9 février 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 4 mars 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 1er avril 2015 : Consulter le document 

Compte-rendu du Conseil municipal du 11 mai 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 9 juin 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 2 juillet 2015 : Consulter le document

Compte-rendu du Conseil municipal du 10 septembre 2015 : Consulter le document – Annexe / Lettre de Paul Caillebourdin

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 13 octobre 2015 : Consulter le document – Annexe 

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 23 novembre 2015 : Consulter le document – Annexe

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 10 décembre 2015 : Consulter le document 

Compte-rendu du Conseil municipal du 17 décembre 2015 : Consulter le document 

Délibérations 2014

Documents officiels

 

Comptes-rendu du Conseil municipal du 24 janvier 2014

→ consulter Compte rendu CM 24 janvier 2014

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 28 février 2014

→ consulter CR du CM du 28 février 2014

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 29 mars 2014

→ consulter le document

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 14 avril 2014

Délibération 14-04-2014 -2014_4_1 Délégué de fonctions du Conseil municipal au Maire

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_12 Choix du maître d’oeuvre pour les travaux de rénovation de l’Eglise Saint Pierre

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_11 Attribution des subventions aux associations

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_9 Désignation des Conseillers municipaux affectés au budget de la caisse des écoles

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_8 Centre Communal d’Action Sociale

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_7 Election des membres constituant la commission d’appel d’offres

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_6 Commission des impôts directs

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_10 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Délégués CNAS

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_8 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration du collège

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_7 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Office de Tourisme Intercommunal

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_6 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration de Boissor

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_4 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs SYDED du Lot Collège eaux naturelles

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_3 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Syndicat AQUARESO

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_2 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Syndicat Intercommunal de Protection Animale de Cahors

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_5_1 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Fédération Départementale d’Energies du Lot

Délibération 14-04-2014 – 2014_4_2 Indemnité de fonction du Maire et Adjoints

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 23 juin 2014

→ consulter le document 

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_3 Décision modificative n°1

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_5 Tarifs 2014 (caution pour logement et photocopies)

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_6 Subvention aux associations (suite)

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_1 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration de Boissor

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_2 Désignation des délégués dans les différents organismes extérieurs Conseil d’administration du collège

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_3 Désignation des délégués dans les différents organismes extériurs Fédération Française des Stations vertes

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_7_4 Commision des impôts directs

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_10 Rétrocession de la concession de cimetière n°61 PENDARIES Irène

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_11_1 Subvention Cahors triathlon

Délibération 23-06-2014 – 2014_5_11_2 Annulation d’un titre en faveur de Mme RENARD

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 27 juin 2014

Délibération 27-06-2014 – 2014_6_5 Convention Transport à la demande

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 31 juillet 2014

Document disponible en mairie

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 22 septembre 2014

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_6 Rétrocession concession cimetière n°37 au cimetière de l’Ile Mme MURAT Josette

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_7 Classement et dénomination voies communales

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_8 Fixation loyer terrain Legrand

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_11 Subvention association Ensemble pour Luzech

Délibération 22-09-2014 – 2014_8_12 Don Jérémy BONDER

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 20 octobre 2014

→ consulter le document

 

Compte-rendu du Conseil municipal du 20 novembre 2014

→ consulter le document

Délibérations 2013

Documents officiels  

  • Compte-rendu du Conseil municipal du 22 février 2013 : Consulter le document
  • Compte-rendudu Conseil municipal du 22 mars 2013 : Consulter le document
  • Compte-rendudu Conseil municipal du 26 avril 2013 : Consulter le document –   Annexe Subventions
  • Compte-rendu du Conseil municipal du 21 juin 2013 : Consulter le document
  • Compte-rendu du Conseil municipal du 19 juillet 2013 : Consulter le document
  • Compte-rendu du Conseil municipal du 27 septembre 2013 : Consulter le document
  • Compte-rendu du Conseil municipal du 29 novembre 2013 : Consulter le document : 1ere partie, 2e partie

Délibérations 2012

Documents officiels

Délibérations 2011

Documents officiels

  • Délibérations du Conseil municipal du 10 juin 2011 : Consulter le document
  • Délibérations du Conseil municipal du 17 juin 2011 : Consulter le document
  • Consulter le document du Conseil municipal du 01 août 2011 : consulter le document
  • Consulter le document du Conseil municipal du 21 octobre 2011 : consulter le document

Extrait du compte-rendu des délibérations du Consil municipal – Séance du 4 Décembre 2011 : consulter le document

Délibérations 2010

Documents officiels

Délibérations 2009

Documents officiels 

Voir aussi : Annexe 1  , Annexe 2 , Annexe 3  et Annexe 4

Vous recherchez les dernières délibérations ?

Consultez les comptes-rendus de l’année en cours du Conseil Municipal

Les dernières délibérations
  2. Author archive for: capcom

L’article Archives des délibérations du Conseil Municipal est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]> Documents budgétaires https://www.ville-luzech.fr/documents-budgetaires/ Wed, 14 Sep 2022 08:52:41 +0000 https://www.ville-luzech.fr/2022/?p=552 L’article Documents budgétaires est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>
  2. Author archive for: capcom

Documents Budgétaires

Documents budgétaires 2026

Maquette Budget primitif Commune 2026

Maquette Budget primitif annexe Lemouzy 2026 

Maquette Budget primitif Photovoltaique 2026

 

Documents budgétaires 2025

CFU 2025 Budget général de la commune

CFU 2025 Budget Photovoltaique

CFU 2025 Budget Lemouzy

Budget principal Communal 2025

Budget annexe Clos de Lémouzy 2025

Budget annexe Photovoltaique 2025

Décision Modificative n°2025-01

Maquette Décision Modificative 2

Documents budgétaires 2024

Budget principal communal 2024

Budget annexe Clos de Lémouzy 2024

Budget annexe Photovoltaique 2024

DM1 Budget Annexe Photovoltaique 2024

DM1 Budget prinicipal 2024

DM 2024_02 budget communal

2025_3_2 CFU 2024 Budget principal complet

2025_3_3 CFU Budget annexe LEMOUZY

2025_3_4 CFU Budget Photovoltaique

 

Documents budgétaires 2023

Budget principal communal 2023

 Budget annexe Clos de Lémouzy 2023

 Budget annexe Photovoltaique M4

CFU 2023 Budget commune definitif

CFU 2023 Budget Lemouzy definitif

CFU 2023 Budget Photovoltaique definitif

Documents budgétaires 2022

Budget primitif de la Commune

Budget primitif Clos Lemouzy

Décision modificative n°1 de la Commune

Décision modificative n°2 de la Commune

 

Compte Financier unique 2022 Budget Général de la Commune

Compte financier unique 2022 Budget Clos Lémouzy

Documents budgétaires 2021

Budget primitif de la Commune

Décision modificative n° 1 de la Commune

Décision modificative n°2 de la Commune

Décision modificative n°3 de la Commune

 

Budget primitif du Clos de Lémouzy

Décision modificative n° 1 du Clos de Lémouzy

Vous recherchez les dernières délibérations ?

Consultez les comptes-rendus de l’année en cours du Conseil Municipal

Les dernières délibérations

L’article Documents budgétaires est apparu en premier sur Ville de Luzech.

]]>